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Marques déposées par la société AXENS
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PROSERNAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROSERNAT
AXENS, Société anolyme

Numéro de dépôt :
3005123
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2030

Présentation de la marque PROSERNAT

Déposée le 3 février 2000 par la société AXENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société AXENS domicilié(e) 89 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 599 815 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IFP Energies nouvelles - Département Propriété Industrielle, Etablissement public, M. SCHMITT Nicolas domicilié(e) Rond Point de l'échangeur de Solaize, BP 3 - 69360 - SOLAIZE - France.

La marque PROSERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROSERNAT arrivera à expiration en date du 3 février 2030.

AXENS a également déposé les autres marques suivantes : HS-FCC , RG Series , ISO-5 , Alphahexol , EasyClip , R2P , HySCOP , HP FCC , PR Series , POLYNAPHTHA


AXENS, Société anolyme - 89 Boulevard Franklin Roosevelt - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 599815073


IFP Energies nouvelles - Département Propriété Industrielle, Etablissement public, M. SCHMITT Nicolas - Rond Point de l'échangeur de Solaize, BP 3 - 69360 - SOLAIZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428750 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22

Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775887 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775875 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738000 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Huiles et graisses industrielles ; combustibles liquides et gazeux;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage ; installations et colonnes de distillation, de fractionnement et de séparation, notamment relatives aux industries du gaz et du pétrole;

Services d'ingénierie notamment relatifs aux industries du gaz et du pétrole.